Dans les archives notariales (Série E) nous trouvons toutes sortes de pièces : Contrat de mariage, Baux, Vente de fonds de commerce, Adjudication, Divorce, Reconnaissance de dettes etc …. Le document annexé concerne une adjudication après une condamnation à la peine des travaux forcés à perpétuité, tous ses biens ont été confisqués par la justice, certainement pour en régler les frais.

Les pièces du greffe

Une série très riche pour retracer les évènements survenus dans une commune. Pour la commune de Beynes nous y avons trouvé des pièces du greffe du bailliage. (Successions, inondations, querelles de voisinages....)

ADMINISTRATION GENERALE ET ECONOMIE

Pour ceux qui ont des ancêtres ayant pratiqué un métier  tel que :

Médecin, Chirurgien, Dentiste, Herboriste, Sage Femme

Vous pouvez peut-être trouver des renseignements dans cette série.

Carnet anthroponimique d'identité - Nomades

Vous recherchez peut-être un de vos ancêtres dit «nomade», marchands forains, forains (manèges, cirques, etc.  Vous pouvez trouver des renseignements très intéressants dans la série moderne W, à savoir :

Des fiches individuelles avec photos

Des cartes d’identité de forains

Des carnets individuels ou collectifs (par famille) avec des photos

Des carnets anthropométriques avec photos et empreintes digitales. Ces carnets comportent les tampons des communes où la personne ou la famille a séjourné.

Des procès verbaux et courriers d’enquêtes

La déclaration et le descriptif de leurs voitures sur lesquelles était apposée une plaque d’immatriculation spécifique.

-       Le carnet collectif n°19 468 complété comme suit par la description du véhicule remorque n°157 CG 14 : voiture 2 roues, caisse longueur 3.80, largeur 2.04 , hauteur jusqu’au toit 1m83, hauteur du sol à la caisse 0m49 ; paroi extérieure bois ; couverture papier goudron avec cheminée ; ouverture côté droit 1 fenêtre, 1 battant vitré, côté gauche 1 fenêtre, 1 battant vitré, 1 porte 1 battant plein, avant 1 fenêtre 1 battant vitré arrière une fenêtre 1 battant vitré, roues hauteur 44 cm pneus ; 2 ressorts au centre, 1 essieu à graisse ; attelage timon ; peinture bas vert foncé, haut vert clair filets rouges ; traction automobile camionnette n° 344 DF 14 ; intérieur sans division.

Battues aux loups 1856 à Ecquivilly

Cette série concerne les ordonnances et arrêtés préfectoraux (1853-1873). Celle  dernière renferme quelques indications pouvant être utiles aux chercheurs.

Nous avons retrouvé des autorisations :

Définitives ou temporaires pour l’exploitation des débits de liqueurs et de boissons ;

Pour des exhumations

Pour des fermetures de cabaret suite à des problèmes de moralités

Des arrêtés préfectoraux sur la nomination des maires, des gardes chasses, des battues aux sangliers, loups etc…

Les documents conservés couvrent la période du XIe siècle à nos jours et représentent une quantité de plus de 315 000 liasses ou registres soit 200 millions de pages.

En 1050, le pape Léon IX garantit l'indépendance et la sûreté de l'abbaye d'Ambronay : cette "bulle" est le plus ancien document des Archives départementales.

Archives anciennes (1050-1790)

A   Actes du pouvoir souverain et domaine public

B   Cours et juridictions

C   Administration provinciales

D   Instruction publique

E   Féodalité, communes, bourgeoisie, familles

F   Fragments d'imprimés et de manuscrits

G   Evêché, églises collégiales, paroisses

H   Ordres religieux et militaires

Archives modernes (1791-1940)

K   Lois, ordonnaces, arrêtés

L   Documents révolutionnaires

M  Administration générale, économie

N  Administration et comptabilité départementales

O   Administratione t comptabilité communales

P   Finances, cadastre, postes

Q   Domaines, enregistrement, hypothèques

R   Affaires militaires

S   Travaux publics et transports

T   Enseignement, affaires culturelles et sports

U   Justice

V   Cultes

X   Assistance et prévoyance sociales

Y   Etablissements pénitenciaires

Z   Sous-préfectures

Définitions et conseils.

 Les archives privées, héritage des générations qui nous ont précédés, forment le lien avec notre passé familial, historique, culturel, économique… Quel que soit leur volume (même quelques dossiers), ces archives font partie de notre patrimoine. Bien souvent les détenteurs d’archives ont du mal a évaluer eux-mêmes l’intérêt des pièces qu’ils détiennent. Quelques précisions peuvent donc vous être utiles.

A] Ce qu’il faut savoir sur les archives.

On entend par « archives » l’ensemble des documents qu’un particulier ou une organisation a produit et reçu dans l’exercice de ses propres activités, quelque soit leur date, leur forme et leur support : écrit, sonore, iconographique, ou audio-visuel.

B] Tous les documents que vous détenez ont-ils un intérêt ?

A ce sujet, il existe une règle d’or  en matière d’archives : nul ne peut préjuger des centres d’intérêt des historiens futurs. Vous possédez certainement des documents qui retiendront leur attention d’une façon que vous ne pouvez prévoir aujourd’hui.

Par ailleurs, de nombreux documents qui paraissent sans grande importance s’ils sont pris isolément, trouvent tout leur sens quand ils sont replacés dans le contexte du dossier auquel ils appartiennent.

W   Les archives publiques postèrieures à 1940 sont classées dans cette série unique.

2E   Registres paroissiaux et Etat Civil

3E   Notaires

E-Dépôt   Archives communales déposées

H-Dépôt   Archives des hôpitaux

J    Archives privées (personnelles, familiales, cultuelles, d'associations, partis politiques, syndicats, entreprises)

Fi   Cartes, plans, photographies et documents figurés

Mi   Microfilms

AV   Documents audiovisuels

De 1808 à nos jours, le cadastre permet de faire l'historique des propriétés, d'étudier le bâti, et les paysages ou de vérifier les limites de propriété.

Les plans "Napoléonien" du XIXe siècle, ceux mis à jour ou rénovés de 1937 à 1970 ainsi que les plans de remembrement et le cadastre actuel informatisé sont complétés par des séries de registres (états de section et matrices).