Sursis d'incorporation pour Laudic Pierre - Classe de 1964 (Délibération du Conseil Municipal)

Classe 1907 Barré Arthur Isidore - Soutien de famille (Délibération du Conseil Municipal)

Classe de 1924 à Beynes - Source : José Mialet

Peite histoire du service militaire

Les conscrits dans les Yvelines

ou dans l’ancienne Seine et Oise

 

Les coutumes typiques forment un panorama complet de ce qu’était autrefois cette période des premiers pas de l’homme dans la vie (temps maudits pour les campagnards).

Dans le Mantois, les conscrits se réunissaient sur la grande place des villages. Ils étaient attendus par le maire, le sous-préfet et...les gendarmes. Ils portaient, en général les vêtements du dimanche et étaient coiffés d’un vieux gibus servi durant des générations.

Dans certaines localités, les conscrits attachaient une bouteille à l’arbre de mai surplombant toute l’année l’entrée de certains cafés.

A Plaisir, les jeunes gens se rendaient à Versailles, par le train puis revenaient à pied, drapeau tricolore, tambours et clairons en tête de cortège. Ils portaient des macarons à rubans sur lesquels on pouvait lire « Bon pour les filles ». Le dessus de leur chapeau ou de leur casquette était recouvert d’une image à figurines militaires portant l’année de leur classe. A l’entrée du village, ils accrochaient des rubans que les jeunes filles, tentaient de couper avec des ciseaux.

Quelques pratiques magiques, faites à l’insu de l’intéressé, devaient assurer le tirage d’un bon numéro ou lui servir de porte-bonheur par la suite.

Les rubans et autres accessoires nécessaires aux conscrits, étaient vendus, soit au village, soit au chef lieu, par des marchands ambulants.

 

Petite histoire du service militaire en France

 

Quelques dates :

5 septembre 1798 : création du service militaire. Chaque français de sexe masculin est soldat de 20 à 25 ans.

10 mars 1818 : le recrutement se fait par engagement et tirage au sort. Ce service a une durée de 6 ans.

27 juillet 1872 : service national obligatoire de 5 ans pour tous les hommes.

1913 : le service est porté de deux à trois ans.

1939 : le service est ramené à deux ans.

1946 : sa durée est de 1 an.

1950 : il dure 18 mois et jusqu’à 30 mois durant la guerre d’Algérie.

1993 : le service est ramené à 10 mois

1997 : nouveau service national et début de la professionnalisation de l’armée.

En 2002 : la conscription est arrêtée au profit d’un « parcours citoyen » pour les jeunes hommes et femmes à partir de leur seizième anniversaire.

 

L’armée sous l’ancien régime

 

Chez les francs, tout homme libre est soldat par définition.

Au Moyen-âge, dans le cadre du système féodal, tout vassal doit à son suzerain un service militaire de 40 jours par an sous forme d’ost (participation à une opération militaire au service du roi) ou de chevauchée (opération limitée au bénéfice du seigneur).

L’armée féodale est discréditée par son indiscipline pendant la guerre de cent ans et est remplacée sous Charles VII (ordonnances de 1439 à 1447) par une armée royale de caractère permanent et de type mercenaire. Un service que l’on peut considérer comme « national » persiste au sein des milices paroissiales, communales et régionales qui apportèrent un appréciable support à l’armée royale dans de nombreuses occasions. Ces compagnies d’ordonnance de quelques milliers de volontaires se développèrent par la suite.

Sous François 1er, leur nombre passe à environ 50 000 hommes et à 150 000 sous Louis VIII.

Sous Louis IX, on atteint environ 380 000 hommes auxquels on peut ajouter les 70 000 hommes de la marine et environ 120 000 autres soldats correspondant à la Milice Royale, aux milices locales et garde-côtes. Pour ces Milices royales dont le nombre de volontaires était jugé insuffisant, Louis XIV institua un tirage au sort parmi les hommes du royaume âgés de 16 à 45 ans.

Tous les ans, on tirait au sort à l’aide de billets blancs ou noirs un certain nombre  d’individus obligés à servir pendant 5 ans la milice créée par Louvois.  On peut considérer ce tirage au sort un peu comme « l’ancêtre » du service militaire que l’on connaîtra plus tard. Ces milices devaient remplacer les troupes régulières dans les villes frontières. Les volontaires étaient recrutés par la maison du roi et comprenaient les gardes du corps, les mousquetaires et les gendarmes. Le contrat des volontaires, renouvelable, est d’une durée de 6 ans. On pouvait quitter avant la fin des 6 ans en achetant un remplaçant. Par contre, ceux ayant contracté des dettes remboursables avant la fin de leur contrat voyaient celui-ci automatiquement prolongé jusqu’au remboursement intégral de la dette !

Sous Louis XV, on constate qu’environ 20% des soldats sont d’origine étrangère.

 

De la Révolution à la guerre de 1914

Si, en 1789, la conscription est unanimement condamnée par les cahiers de doléances, elle n’est pas prête à disparaître.

En 1791 : Vogue des mariages afin d’échapper à la conscription et hausse de la nuptialité.

 En 1792, pour faire face à l’invasion étrangère, les chefs jacobins avaient proclamé la patrie en danger et lancé un appel aux volontaires. Ceux-ci, aux côtés des vétérans de l’ancienne armée royale remportèrent des victoires mais cela n’a pas suffi a ramener la paix. Par décret du 25 août 1793, la Convention procéda à une première forme de conscription par la levée en masse de 300 000 hommes qui fut vivement contesté par le peuple. Plus tard, les anciens conventionnels décident de lancer des guerres de conquêtes pour sortir la France de ses difficultés économiques. Pour y faire face, une loi est proposée par Jean-Baptiste Jourdan, ancien général, commandant victorieux de l’armée de Sambre et Meuse.

1794 : Crainte de la conscription oblige, on constate une hausse de la proportion des mariages où l’époux est âgé de moins de 25 ans et a souvent moins de 10 ans que son épouse.

La loi « Jourdan » du 19 fructidor an VI (5 septembre 1798) précise que « tout français est soldat et se doit à la défense de la patrie ». Elle est le texte « fondateur » de la conscription et du service militaire moderne. La guerre devient une obligation pour tous les citoyens mâles, sans se préoccuper de leurs motivations ou aptitudes aux combats. La Nation exige le prix du sang et démocratise la gloire et la mort ! C’est une première dans l’histoire de l’humanité. La guerre n’est plus réservée à des professionnels comme sous l’ancien régime. Cette loi prévoit que tous les hommes de 21 à 25 ans doivent s’inscrire sur les registres communaux pour faire face à la menace d’une deuxième coalition européenne. Son objectif est de permettre une levée en masse selon les besoins. Cette loi fut encore plus mal acceptée que la levée en masse de 1793 et il y eut de nombreux réfractaires. Elle resta en vigueur pendant une vingtaine d’années, après quelques modifications.  (Série R des AD).

 La loi de 1802, instaure le remplacement. Elle permet à ceux qui en ont les moyens d’acheter un remplaçant pour leur fils. Cela peut choquer car favorable « aux riches » mais c’était une occasion inespérée pour d’autres de gagner de l’argent qu’ils  n’auraient pas pu gagner autrement, dans le contexte économique difficile de l’époque. (Voir les actes notariés).

La loi de 1804, instaure le tirage au sort et réglemente les exemptions. Devant la pression populaire, la conscription est supprimée en 1815 mais sera rétablie trois ans plus tard !

En avril 1807, appel anticipé sous les drapeaux de 80 000 conscrits de la classe de 1808.

A partir de septembre 1808, les hommes mariés et les veufs pères de famille, sont exemptés du service militaire. Il en résulte une hausse sensible des mariages.

A partir de 1811,  les enfants de la Patrie sont mis à la disposition de la marine dès l’âge de 12 ans.

En décembre 1811, levée de 120 000 conscrits. Puis en janvier 1813, mobilisation de 350 000 hommes, puis 180 000 en avril, puis en octobre 160 000 de la classe de 1815, puis appel en novembre de 150 000 hommes des classes de 1801 à 1814. Mais persistance de l’insoumission et de la désertion réprimées par les colonnes mobiles; De nombreux jeunes gens se marient à la hâte.

La charte de 1814 abolit la conscription.

 La loi du 10 mars 1818, dite loi « Gouvion Saint-Cyr », prévoit un contingent sur une convocation annuelle de 40 000 hommes et modifie les conditions de conscription tout en maintenant le tirage au sort et la possibilité d’acheter un remplaçant. Pour les engagés volontaires, la durée passe à 6 ans dans les légions départementales et à 8 ans dans les autres corps. Pour les conscrits, la désignation du contingent se fait en fonction de la population des départements et par tirage au sort au chef lieu de canton en séance publique devant le sous-préfet et des maires du canton. Les inscrits ou leurs représentants habilités sont appelés dans l’ordre du tableau de recensement et doivent prendre un numéro dans une urne. Le tirage s’arrête quand le contingent prévu est atteint. La durée du service est plus précisément de 6 ans à compter du premier janvier de l’année où les soldats ont été inscrits sur les registres de matricule et s’achève le 31 décembre les 6 années révolues. Au terme des 6 ans, soldats et sous officiers sont versés dans une réserve instruite appelée « vétérance ». En 1824, dissolution des compagnies et vétérance. La réserve désigne la partie non appelée et donc non instruite de chaque classe. Désormais la loi réglemente l’avancement et les nobles ne peuvent entrer directement dans l’armée comme officier.

 En 1829, la durée du service passe de 6 à 8 ans.

Vers 1830, environ 60% des conscrits sont analphabètes.

 La loi « Soult » du 21 mars 1832, permet de parer à la stagnation des engagements, le ministre de la guerre fait voter une loi imposant un service d’une durée de 7 ans tout en maintenant le tirage au sort. La loi de 1885 n’y changera rien. A la fin du Second Empire, Napoléon III est impressionné par la victoire de la Prusse sur l’Autriche. Il cherche à appliquer en France le système prussien basé sur un service universel fondé sur des réserves instruites, mais sans y réussir.

En 1832, on pouvait s’assurer contre un « mauvais » tirage au sort !

La loi de 1855, permet la fin du remplacement. Celui-ci est remplacé par l’exonération, moyennant une somme de 2800 francs. Il était possible également de racheter chaque année restante du service déjà commencé pour 500 francs. Pour mémoire, le salaire moyen d’un petit fonctionnaire à l’époque était d’environ 700 francs par an ! Les sommes collectées étaient versées à une caisse de dotation de l’armée et servaient à financer les retraites militaires et à augmenter les primes d’engagement des volontaires.

La loi « Niel » du  1er février 1868, le service passe à une durée de 5 ans pour la moitié du contingent par tirage au sort et de 6 mois pour l’autre moitié. Le remplacement est à nouveau autorisé. Cette loi créé une garde nationale mobile (complétant l’armée active) où chaque citoyen part servir 15 jours par an pour bénéficier d’une formation militaire.

La loi « Tiers » du 27 juillet 1872 : le rapporteur de la loi, le marquis de Chasseloup-Laubat, présente le service militaire comme une nécessité sociale qui s’imposerait à notre pays alors même que la défense de notre sol ne le commandera pas impérativement, car il est un lieu de création de lien social et contribue à l’unité nationale. Cette loi créé une obligation militaire s’étendant sur une période de 20 ans. Le tirage au sort est maintenu. Le remplacement est supprimé mais on peut être dispensé pour diverses raisons dont soutien de famille.

Etablissement d’un registre de matricules par département à partir des listes cantonales de recrutement, mentionnant l’incorporation et tous les changements (affectation, domicile, etc.) jusqu’au passage dans l’armée territoriale. Le service se décompose come suit :

5 ans dans l’armée active – 4 ans dans la réserve d’active.

5 ans dans l’armée territoriale – 6 ans dans la réserve territoriale

La loi « Freycinet » du 15 juillet 1889, fait progresser le principe de l’universalité de la conscription. Le service est réduit à 3 ans mais il y a désormais des dérogations. Les « dispensés » doivent un service d’un an réduit à 10 mois pour les bacheliers et étudiants. Les exemptés du service actif sont affectés à un service auxiliaire. Le tirage au sort continue et les bénéficiaires ne font qu’un an. Par contre, les dispensés, exemptés et tirés au sort doivent payer une taxe militaire destinée à compenser leur régime de faveur. Un tiers de chaque classe d’âge fait un service d’un an. Le rôle social du service militaire est important : c’est une initiation à la modernité pour le plus grand nombre issu du monde rural par la découverte de la ville,  l’initiation au maniement d’équipements plus sophistiqués que leurs équipements agricoles, découverte de l’eau courante, d’autres mœurs, coutumes et l’occasion d’apprendre le français pour ceux qui ne parlent qu’un patois ou une langue régionale. C’est un réel facteur de cohésion sociale qui sera renforcé par la loi suivante.

Par la loi du 21 mars 1905 (loi Jourdan-Delbel), le ministre de la guerre, le général André, met fin au tirage au sort et impose un service militaire personnel et obligatoire pour tous d’une durée de 2 ans (au lieu de 3 depuis 1889). Toute dispense est exclue. Un sursis est possible dans certain cas. C’est une loi qui marque l’origine du service national encore en vigueur sous la Vème République.

 

De la guerre de 1914 à nos jours

Le 7 août 1913, la durée du service est augmentée de 2 à 3 ans pour faire face aux classes allemandes beaucoup plus nombreuses que les françaises. L’armée Impériale disposait de 850 000 hommes contre seulement 540 000 en France.

En 1914, mobilisation générale de 760 000 hommes. L’année passant à environ 2 millions d’hommes. Entre 1914 et 1918, 8 millions d’hommes de 18 à 45 ans sont mobilisés, représentant 20% de la population française, créant un énorme problème pour continuer à faire tourner l’économie.

Le 23 avril 1923, la loi fixe le principe des exemptions, dispenses et disponibilités et abaisse la durée du service à 18 mois. Il sera réduit à 12 mois en 1928.

En 1939, la mobilisation porte les effectifs de l’armée de terre à 4 millions d’hommes. Après l’armistice, une forme de service militaire est maintenue. Les accords de l’armistice du 22 juin 1940 stipulent que les armées françaises doivent être désarmées et démobilisées à l’exception de 100 000 hommes nécessaires au maintien de l’ordre intérieur. Ceci signifie la suppression du service militaire, mais…le gouvernement de Vichy crée les chantiers de jeunesse faisant office de service militaire, dès janvier 1941. Dès l’âge de 20 ans les jeunes sont appelés par classe pour faire un « stage » de 8 à 9 mois sur les chantiers de jeunesse où alternent travaux forestiers (fabrication de charbon de bois), exercices physiques et cours sur l’ordre social. Ceci avait un double but : endoctriner les jeunes sur les idéaux de la révolution nationale et maintenir un recrutement en zone sud en dépit de l’armistice, pour faire face à une éventuelle reprise de la guerre. Méfiants, les allemands soumettent les jeunes au S.T.O (Service du travail obligatoire) dès 1943 et dissolvent le mouvement en 1944.

Le 17 août 1945 : le droit de vote est accordé aux officiers. L’armée ne peut plus être appelée « la grande muette » !

En 1946, la durée du service est fixée à 12 mois.

La loi du 30 novembre 1950, fixe le service militaire à 18 mois et prévoit l’institution de tests divers pendant la période des « 3 jours ».

Si, en 1946 les conscrits représentent 14% des effectifs, ce pourcentage monte à 29% début 1950 du fait de la guerre d’Indochine. Il monte à 38% fin 1953 et jusqu’à 57% en 1957 du fait de la guerre d’Algérie (1954-1962). Le maintien sous les drapeaux est prolongé pendant la guerre d’Algérie jusqu’à 30 mois. On retournera à 18 mois après la fin des opérations en Algérie.

Par ordonnance du 7 janvier 1959, le service militaire devient « service national » sous deux formes :

a)     service militaire

b)    service défense

A partir de cette date, de nouvelles formes de service vont se mettre en place et la durée réduite progressivement à 10 mois en 1992.

La loi du 9 juillet 1965, instaure le service national actif de 16 mois en remplacement du service militaire. L’appelé peut effectuer son service dans l’armée, la coopération ou opter pour l’aide technique.

La loi « Debré » du 10 juillet 1970 réduit la durée du service à 12 mois.

Le 10 juin 1971, adoption du code du service national pour répondre à toutes formes d’agression contre la sécurité, l’intégrité du territoire et la vie des populations. Le terme « militaire » est remplacé par « national ». Le service s’étend jusqu’à l’âge de 35 ans. Il dure 5 ans dans le service actif, et la disponibilité et le reste dans la réserve. Pendant la « disponibilité » les hommes restent attachés à leur contingent d’origine. Les « disponibles » et les « réservistes » doivent participer à des périodes d’exercice ne pouvant dépasser un mois chacune et une durée totale de 6 mois, portée à un an pour les officiers de réserve.

Le 4 janvier 1992, on passe à 10 mois pour le service actif, 16 mois pour la coopération, incluant le VSNE (volontaire du service national en entreprise) et 20 mois pour les objecteurs de conscience. Le report est autorisé entre 18 et 27 ans dans certains cas. Les coopérants, VSNE inclus, sont sous la responsabilité des ambassades de France.

En 1996, vote de la réforme du service national avec un rendez-vous citoyen de 6 jours à partir de 2002, étendu aux filles en 2003. Engagement volontaire pour un service national de 9 à 24 mois qui peut être effectué dans la défense, la solidarité, la coopération internationale ou humanitaire.

Le 8 novembre 1997, promulgation de la loi 97-1019 du 28 octobre 1997 portant la réforme du service national. Début de la professionnalisation.

Le 3 octobre 1998, début de l’appel de la préparation à la défense « APD » ou journées d’appel de préparation à la défense.

1999 : recensement des jeunes filles et garçons à l’âge de 16 ans.

Le 8 avril 2000 : arrivée des premières filles à la journée d’appel de préparation à la défense.

Le 27 juin 2001, communiqué commun de la présidence de la République et de l’hôtel Matignon. Il est annoncé, la fin immédiate des incorporations, la suspension (et non la suppression) du service militaire, la professionnalisation des industries de défense et la création d’une force de projection européenne musclée destinée à devenir le pilier d’une force européenne au sein de l’OTAN (Organisation du traité Atlantique nord).

Les derniers appelés fêteront « la quille » en 2002.

Le 1er janvier 2003 : suspension effective (et non suppression) de l’appel sous les drapeaux. Reste l’armée de métier, donc le volontariat…

 

   

Sources :

Ouvrage Contexte de Thierry Sabot

Ouvrage de Victor R. Belot - Coutumes et Folklores en Yvelines

Extrait de l’Yonne Républicaine du 1er février 2003 - Thierry Lefebvre.

Encyclopédie en ligne : wikipedia